Commune de Giez
Commune de Giez

Préavis et rapports

Octobre 2021

Preavis municipal 2021 01 arrete d imposition 2022Preavis municipal 2021 01 arrete d imposition 2022 (1.47 Mo)

Rapport cogefi 2021 01 arrete d impositionRapport cogefi 2021 01 arrete d imposition (194.19 Ko)

Preavis municipal 2021 02 indemnites municipalite et conseil 2021 2026Preavis municipal 2021 02 indemnites municipalite et conseil 2021 2026 (1.31 Mo)

Rapport cogefi 2021 02 indemnitesRapport cogefi 2021 02 indemnites (203.56 Ko)

Preavis municipal 2021 03 autorisation depenses imprevisibles exceptionnelles urgentes 2021 2026Preavis municipal 2021 03 autorisation depenses imprevisibles exceptionnelles urgentes 2021 2026 (1 Mo)

Rapport cogefi 2021 03 depenses imprevues et urgentesRapport cogefi 2021 03 depenses imprevues et urgentes (201.83 Ko)

Preavis municipal 2021 04 autorisation de debut de legislature 2021 2026Preavis municipal 2021 04 autorisation de debut de legislature 2021 2026 (1.2 Mo)

Rapport cogefi 2021 04 autorisation de debut de legislatureRapport cogefi 2021 04 autorisation de debut de legislature (201.24 Ko)

Juin 2021

Rapport municipal n° 2021/36 sur la gestion des comptes communaux 2020Rapport municipal n° 2021/36 sur la gestion des comptes communaux 2020 (156.86 Ko)

Préavis municipal n° 2021/37 relatif à la modification des statuts de l'ACRGPréavis municipal n° 2021/37 relatif à la modification des statuts de l'ACRG (95.25 Ko)

Préavis municipal n° 2021/38 relatif à la révision des statuts de l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois (SDIS)Préavis municipal n° 2021/38 relatif à la révision des statuts de l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois (SDIS) (297.02 Ko)

Rapport de la commission de gestion sur les comptes communaux 2020Rapport de la commission de gestion sur les comptes communaux 2020 (139.84 Ko)

Rapport de la commission ad'hoc sur la révision des statuts du SDIS NVRapport de la commission ad'hoc sur la révision des statuts du SDIS NV (50.36 Ko)

Rapport de la commission ad'hoc sur la révision des statuts de l'ACRGRapport de la commission ad'hoc sur la révision des statuts de l'ACRG (42.67 Ko)

 

Décembre 2020

Préavis municipal n° 2020/30 relatif au budget 2021 de la bourse communalePréavis municipal n° 2020/30 relatif au budget 2021 de la bourse communale (124.07 Ko)

Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/30Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/30 (194.62 Ko)

Préavis municipal n° 2020/31 relatif à la demande d'un crédit complémentaire au préavis municipal n° 2018/17 concernant l'aménagement de la parcelle 54 (Ecopoint et place de jeux)Préavis municipal n° 2020/31 relatif à la demande d'un crédit complémentaire au préavis municipal n° 2018/17 concernant l'aménagement de la parcelle 54 (Ecopoint et place de jeux) (101.04 Ko)

Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/31Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/31 (196.8 Ko)

Préavis municipal n° 2020/32 relatif à la vente du réservoir communal d'eau potablePréavis municipal n° 2020/32 relatif à la vente du réservoir communal d'eau potable (128.87 Ko)

Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/32Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/32 (205.98 Ko)

Préavis municipal n° 2020/33 relatif à la modification du Conseil général de GiezPréavis municipal n° 2020/33 relatif à la modification du Conseil général de Giez (216.18 Ko)

Modification du règlement du Conseil général version track changeModification du règlement du Conseil général version track change (307.17 Ko)

Modification du règlement du Conseil général version finaleModification du règlement du Conseil général version finale (297.67 Ko)

Préavis municipal n° 2020/34 relatif à la demande d'un crédit d'investissement de CHF 130'000.- pour le bouclage de l'eau sous pression sous la route du Cheminet ainsi que pour l'adaptation de l'éclairage public dans le périmètre de la fouille.Préavis municipal n° 2020/34 relatif à la demande d'un crédit d'investissement de CHF 130'000.- pour le bouclage de l'eau sous pression sous la route du Cheminet ainsi que pour l'adaptation de l'éclairage public dans le périmètre de la fouille. (187.12 Ko)

Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/34Rapport de la commission des finances relatif au préavis n° 2020/34 (197.37 Ko)

 

Juin 2020

Rapport municipal n° 2020/28 sur la gestion et les comptes communaux 2019Rapport municipal n° 2020/28 sur la gestion et les comptes communaux 2019 (976.34 Ko)

Préavis municipal n° 2020/29 concernant la modification du règlement communal sur la gestion des déchetsPréavis municipal n° 2020/29 concernant la modification du règlement communal sur la gestion des déchets (379.91 Ko)

 

Décembre 2019

Préavis municipal n° 2019/25 sur le budget 2020 de la bourse communalePréavis municipal n° 2019/25 sur le budget 2020 de la bourse communale (902.5 Ko)

Préavis municipal n° 2019/26 relatif à la demande d'un crédit d'investissement de CHF 1'500'000.-, subventions et participations de tiers non déduites, pour l'assainissement des réseaux souterrains et aménagements routiers dans le quartier Préavis municipal n° 2019/26 relatif à la demande d'un crédit d'investissement de CHF 1'500'000.-, subventions et participations de tiers non déduites, pour l'assainissement des réseaux souterrains et aménagements routiers dans le quartier "En Pierre" (1.32 Mo)

Préavis municipal n° 2019/27 relatif à l'approbation du Volet stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord vaudoisPréavis municipal n° 2019/27 relatif à l'approbation du Volet stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord vaudois (5.47 Mo)

 

Octobre 2019

Préavis municipal n° 2019/23 concernant l'arrêté d'imposition pour 2020 et 2021Préavis municipal n° 2019/23 concernant l'arrêté d'imposition pour 2020 et 2021 (622.48 Ko)

Préavis municipal n° 2019/24 concernant le remplacement de la chaudière à mazout d'appointPréavis municipal n° 2019/24 concernant le remplacement de la chaudière à mazout d'appoint (569.46 Ko)

 

Juin 2019

Rapport municipal n° 2019/22 relatif aux comptes communaux 2018 / VERSION CORRIGEE DU 13.06.2019Rapport municipal n° 2019/22 relatif aux comptes communaux 2018 / VERSION CORRIGEE DU 13.06.2019 (863.4 Ko)

 

Décembre 2018

Préavis municipal n° 2018/19 sur le budget 2019 de la bourse communalePréavis municipal n° 2018/19 sur le budget 2019 de la bourse communale (915.66 Ko)

 

Préavis municipal n° 2018/20 relatif à l'introduction d'un émolument usage du sol et d'une taxe spécifique sur l'énergie électrique à des fins d'encouragement pour le développement durablePréavis municipal n° 2018/20 relatif à l'introduction d'un émolument usage du sol et d'une taxe spécifique sur l'énergie électrique à des fins d'encouragement pour le développement durable (2.19 Mo) Fonds communal regelementFonds communal règlement (18.01 Ko) Fonds communal directivesFonds communal directives (15.18 Ko)

 

Préavis municipal n° 2018/21 relatif à la participation au capital actions de la société Préavis municipal n° 2018/21 relatif à la participation au capital actions de la société "Centre Sportif Régional de Borné Nau SA" (3.13 Mo)

 

Juin 2018

Rapport municipal n°2018/15 sur les comptes communaux 2017Rapport municipal n°2018/15 sur les comptes communaux 2017 (700.97 Ko)

Préavis municipal n° 2018/16 concernant l'arrêté d'imposition pour 2019Préavis municipal n° 2018/16 concernant l'arrêté d'imposition pour 2019 (653.75 Ko)

Préavis municipal n° 2018/17 relatif à la demande d'un crédit d'investissement de Frs 300'000.- pour l'aménagement sur la parcelle n° 54 d'un nouvel éco-point, d'espaces de jeux et détente ainsi qu'un parkingPréavis municipal n° 2018/17 relatif à la demande d'un crédit d'investissement de Frs 300'000.- pour l'aménagement sur la parcelle n° 54 d'un nouvel éco-point, d'espaces de jeux et détente ainsi qu'un parking (884.07 Ko)

Préavis municipal n°2018/18 relatif à la demande d'un crédit d'étude de Frs 90'000.- pour les travaux de mise en séparatif dans le quartier Préavis municipal n°2018/18 relatif à la demande d'un crédit d'étude de Frs 90'000.- pour les travaux de mise en séparatif dans le quartier "En Pierre" (1.78 Mo)

Décembre 2017

Preavis no 2017 14 budget 2019Preavis no 2017 14 budget 2018 (1.23 Mo)

Octobre 2017

Préavis municipal n° 2017/12 concernant l'arrêté d'imposition pour 2018Préavis municipal n° 2017/12 concernant l'arrêté d'imposition pour 2018 (461.52 Ko)

Préavis municipal n° 2017/13 relatif à la demande d'un crédit complémentaire au préavis n° 2016/18 concernant la réalisation de travaux d'adaptation du réservoir de GiezPréavis municipal n° 2017/13 relatif à la demande d'un crédit complémentaire au préavis n° 2016/18 concernant la réalisation de travaux d'adaptation du réservoir de Giez (1.32 Mo)

Preavis2017 13etatfinancierPreavis municipal n° 2017/13 état financier (93.41 Ko)

Juin 2017

Rapport municipal n° 2017/09 sur les comptes communaux 2016Rapport municipal n° 2017/09 sur les comptes communaux 2016 (728.95 Ko)

Préavis municipal n° 2017/10 relatif à la demande d'acquisition de la parcelle forestière n° 220Préavis municipal n° 2017/10 relatif à la demande d'acquisition de la parcelle forestière n° 220 (1.06 Mo)

Préavis municipal n° 2017/11 concernant l'adoption des statuts et l'adhésion à la nouvelle Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civilePréavis municipal n° 2017/11 concernant l'adoption des statuts et l'adhésion à la nouvelle Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civile (1.13 Mo)

 

Décembre 2016

Préavis municipal n° 2016/01 sur le budget 2017 de la bourse communalePréavis municipal n° 2016/01 sur le budget 2017 de la bourse communale (1.02 Mo)

Préavis municipal n° 2016/02 concernant la fixation du plafond en matière d'emprunts et de risques de cautionnements pour la législature 2016-2021Préavis municipal n° 2016/02 concernant la fixation du plafond en matière d'emprunts et de risques de cautionnements pour la législature 2016-2021 (1.24 Mo)

Préavis municipal n° 2016/03 sur l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilièresPréavis municipal n° 2016/03 sur l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières (594.25 Ko)

Préavis municipal n° 2016/04 concernant l'octroi a la Municipalité d'autorisations de dépenses imprévisibles, exceptionnelles et d'urgence pour la législature 2016-2021Préavis municipal n° 2016/04 concernant l'octroi a la Municipalité d'autorisations de dépenses imprévisibles, exceptionnelles et d'urgence pour la législature 2016-2021 (785.18 Ko)

Préavis municipal n° 2016/05 fixant la rémunération des membres de la Municipalité, des membres du Conseil et du secrétaire du Conseil pour la législature 2016-2021Préavis municipal n° 2016/05 fixant la rémunération des membres de la Municipalité, des membres du Conseil et du secrétaire du Conseil pour la législature 2016-2021 (1.55 Mo)

Préavis municipal n° 2016/06 concernant la zone réservée selon l'art. 46 LATCPréavis municipal n° 2016/06 concernant la zone réservée selon l'art. 46 LATC (1.18 Mo)

Préavis municipal n° 2016/07 concernant le remplacement du tracteur communalPréavis municipal n° 2016/07 concernant le remplacement du tracteur communal (390.92 Ko)

Préavis municipal n° 2016/08 concernant les statuts de l'ASIGEPréavis municipal n° 2016/08 concernant les statuts de l'ASIGE (800.24 Ko)

 

Juin 2016

Préavis municipal n° 2016/20 relatif à l'adhésion au groupement forestier 7Préavis municipal n° 2016/20 relatif à l'adhésion au groupement forestier 7 (774.5 Ko)

Préavis municipal n° 2016/21 concernant la demande d'un crédit pour le déplacement de la déchetteriePréavis municipal n° 2016/21 concernant la demande d'un crédit pour le déplacement de la déchetterie (1.31 Mo)

Préavis municipal n° 2016/22 concernant l'arrêté communal d'imposition 2017Préavis municipal n° 2016/22 concernant l'arrêté communal d'imposition 2017 (423.78 Ko)

Rapport municipal n° 2016/23 relatif aux comptes communaux 2015Rapport municipal n° 2016/23 relatif aux comptes communaux 2015 (1.37 Mo)

 

Mars 2016

Préavis municipal no 2016/17 relatif au nouveau règlement sur la distribution de l'eauPréavis municipal no 2016/17 relatif au nouveau règlement sur la distribution de l'eau (1.2 Mo)

Préavis municipal no 2016/18 concernant l'adaptation du réservoir de GiezPréavis municipal no 2016/18 concernant l'adaptation du réservoir de Giez (1.26 Mo)

Préavis municipal no 2016/19 concernant la révision du plan général d'affectationPréavis municipal no 2016/19 concernant la révision du plan général d'affectation (735.66 Ko)

 

Décembre 2015

preavis-municipal-sur-le-budget-2016-de-la-bourse-communale-2.pdfpreavis-municipal-sur-le-budget-2016-de-la-bourse-communale-2.pdf (1.1 Mo)

 

Juin 2015

2015 14 preavis sur le nouveau reglement du conseil generalPréavis municipal relatif au nouveau règlement du conseil général de la commune de Giez (144.38 Ko)

Rapport municipal sur les comptes communaux 2014Rapport municipal sur les comptes communaux 2014 (413.44 Ko)

 

Décembre 2014

Preavis municipal sur le budget 2015 de la bourse communalePréavis municipal sur le budget 2015 de la bourse communale (286.41 Ko)

 

 

Décembre 2013

 Préavis municipal sur le budget 2014 de la bourse communalePréavis municipal sur le budget 2014 de la bourse communale (247.54 Ko)

Préavis municipal relatif à la demande de crédit d investissement pour la réalisation des travaux du réseau EC EUPréavis municipal relatif à la demande de crédit d investissement pour la réalisation des travaux du réseau EC EU (571.62 Ko)

 

 

Décembre 2012

 Préavis municipal sur le budget 2013 de la bourse communalePréavis municipal sur le budget 2013 de la bourse communale (299.39 Ko)

 

 

Décembre 2011

 

Préavis municipal sur le budget 2012 de la bourse communalePréavis municipal sur le budget 2012 de la bourse communale (82.34 Ko)

Préavis municipal relatif à la planification du plafond d'endettement et fixation du plafond de risques pour cautionnements et autres formes de garanties de cautionnements pour la législature 2011-2016Préavis municipal relatif à la planification du plafond d'endettement et fixation du plafond de risques pour cautionnements et autres formes de garanties de cautionnements pour la législature 2011-2016 (161.83 Ko)

 

 

Novembre 2011

 

Préavis municipal relatif à la création du plan directeur de la distribution de l'eau de Giez (PDDE) ainsi que d'une planification de l'approvisionnement en eau potable en temps de crise (AEC)Préavis municipal relatif à la création du plan directeur de la distribution de l'eau de Giez (PDDE) ainsi que d'une planification de l'approvisionnement en eau potable en temps de crise (AEC) (84.55 Ko)