Préavis et rapports

Juin 2017

Rapport municipal n° 2017/09 sur les comptes communaux 2016 (728.95 Ko)

Préavis municipal n° 2017/10 relatif à la demande d'acquisition de la parcelle forestière n° 220 (1.06 Mo)

Préavis municipal n° 2017/11 concernant l'adoption des statuts et l'adhésion à la nouvelle Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civile (1.13 Mo)

Décembre 2016

Préavis municipal n° 2016/01 sur le budget 2017 de la bourse communale (1.02 Mo)

Préavis municipal n° 2016/02 concernant la fixation du plafond en matière d'emprunts et de risques de cautionnements pour la législature 2016-2021 (1.24 Mo)

Préavis municipal n° 2016/03 sur l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières (594.25 Ko)

Préavis municipal n° 2016/04 concernant l'octroi a la Municipalité d'autorisations de dépenses imprévisibles, exceptionnelles et d'urgence pour la législature 2016-2021 (785.18 Ko)

Préavis municipal n° 2016/05 fixant la rémunération des membres de la Municipalité, des membres du Conseil et du secrétaire du Conseil pour la législature 2016-2021 (1.55 Mo)

Préavis municipal n° 2016/06 concernant la zone réservée selon l'art. 46 LATC (1.18 Mo)

Préavis municipal n° 2016/07 concernant le remplacement du tracteur communal (390.92 Ko)

Préavis municipal n° 2016/08 concernant les statuts de l'ASIGE (800.24 Ko)

Juin 2016

Préavis municipal n° 2016/20 relatif à l'adhésion au groupement forestier 7 (774.5 Ko)

Préavis municipal n° 2016/21 concernant la demande d'un crédit pour le déplacement de la déchetterie (1.31 Mo)

Préavis municipal n° 2016/22 concernant l'arrêté communal d'imposition 2017 (423.78 Ko)

Rapport municipal n° 2016/23 relatif aux comptes communaux 2015 (1.37 Mo)

Mars 2016

Préavis municipal no 2016/17 relatif au nouveau règlement sur la distribution de l'eau (1.2 Mo)

Préavis municipal no 2016/18 concernant l'adaptation du réservoir de Giez (1.26 Mo)

Préavis municipal no 2016/19 concernant la révision du plan général d'affectation (735.66 Ko)

Décembre 2015

preavis-municipal-sur-le-budget-2016-de-la-bourse-communale-2.pdf (1.1 Mo)

Juin 2015

Préavis municipal relatif au nouveau règlement du conseil général de la commune de Giez (144.38 Ko)

Rapport municipal sur les comptes communaux 2014 (413.44 Ko)

Décembre 2014

Préavis municipal sur le budget 2015 de la bourse communale (286.41 Ko)

Décembre 2013

Préavis municipal sur le budget 2014 de la bourse communale (247.54 Ko)

Préavis municipal relatif à la demande de crédit d investissement pour la réalisation des travaux du réseau EC EU (571.62 Ko)

Décembre 2012

Préavis municipal sur le budget 2013 de la bourse communale (299.39 Ko)

Décembre 2011

Préavis municipal sur le budget 2012 de la bourse communale (82.34 Ko)

Préavis municipal relatif à la planification du plafond d'endettement et fixation du plafond de risques pour cautionnements et autres formes de garanties de cautionnements pour la législature 2011-2016 (161.83 Ko)

Novembre 2011

Préavis municipal relatif à la création du plan directeur de la distribution de l'eau de Giez (PDDE) ainsi que d'une planification de l'approvisionnement en eau potable en temps de crise (AEC) (84.55 Ko)