Préavis et rapports
Décembre 2017
Preavis no 2017 14 budget 2018 (1.23 Mo)
Octobre 2017
Préavis municipal n° 2017/12 concernant l'arrêté d'imposition pour 2018 (461.52 Ko)
Preavis municipal n° 2017/13 état financier (93.41 Ko)
Juin 2017
Rapport municipal n° 2017/09 sur les comptes communaux 2016 (728.95 Ko)
Préavis municipal n° 2017/10 relatif à la demande d'acquisition de la parcelle forestière n° 220 (1.06 Mo)
Décembre 2016
Préavis municipal n° 2016/01 sur le budget 2017 de la bourse communale (1.02 Mo)
Préavis municipal n° 2016/06 concernant la zone réservée selon l'art. 46 LATC (1.18 Mo)
Préavis municipal n° 2016/07 concernant le remplacement du tracteur communal (390.92 Ko)
Préavis municipal n° 2016/08 concernant les statuts de l'ASIGE (800.24 Ko)
Juin 2016
Préavis municipal n° 2016/20 relatif à l'adhésion au groupement forestier 7 (774.5 Ko)
Préavis municipal n° 2016/21 concernant la demande d'un crédit pour le déplacement de la déchetterie (1.31 Mo)
Préavis municipal n° 2016/22 concernant l'arrêté communal d'imposition 2017 (423.78 Ko)
Rapport municipal n° 2016/23 relatif aux comptes communaux 2015 (1.37 Mo)
Mars 2016
Préavis municipal no 2016/17 relatif au nouveau règlement sur la distribution de l'eau (1.2 Mo)
Préavis municipal no 2016/18 concernant l'adaptation du réservoir de Giez (1.26 Mo)
Préavis municipal no 2016/19 concernant la révision du plan général d'affectation (735.66 Ko)
Décembre 2015
preavis-municipal-sur-le-budget-2016-de-la-bourse-communale-2.pdf (1.1 Mo)
Juin 2015
Préavis municipal relatif au nouveau règlement du conseil général de la commune de Giez (144.38 Ko)
Rapport municipal sur les comptes communaux 2014 (413.44 Ko)
Décembre 2014
Préavis municipal sur le budget 2015 de la bourse communale (286.41 Ko)
Décembre 2013
Préavis municipal sur le budget 2014 de la bourse communale (247.54 Ko)
Décembre 2012
Préavis municipal sur le budget 2013 de la bourse communale (299.39 Ko)
Décembre 2011
Préavis municipal sur le budget 2012 de la bourse communale (82.34 Ko)
Novembre 2011